Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >

Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASCO 11G]


Vœu relatif à la situation des migrants tunisiens. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 V. 18 G]


Vœu relatif à l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 V. 23 G]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >