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Mai 2011

Conseil Général

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DASES 120 G Convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une participation pour sa plateforme de services à la personne. M. Christian SAUTTER, et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DDEEES 30 G]

Subvention à l’association Comité local de l’Association pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e). Montant 5.619 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 73 G]

Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASCO 11G]

Vœu relatif à la situation des migrants tunisiens. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 V. 18 G]

Subvention à l’association Pro Aid Autisme (9e) pour le fonctionnement de l’association. Montant : 10. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 189 G]

Signature d’une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l’attribution d’une subvention. Montant total : 35. 000 Euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 179 G]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 R. 17 G]

Signature d’une convention avec l’association Actions Traitements (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 30.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 85 G]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association pour l’Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) (12e) pour sa permanence d’accès aux droits. Montant 32.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 66 G]

Subvention à l’association la Ville des Gens (19e) au titre de 2011. Montant : 5.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 204 G]

Subvention à l’association AREVI (2e) pour son action à destination des victimes de l’inceste. Montant : 2 600 euros. M. Romain LEVY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 91G]

Vœu relatif à la défense de l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris (IPP). Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 V. 25 G]

Subvention à l’association Ney Village (18e) au titre de l’année 2011. Montant : 3. 000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 180 G]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Basiliade (3e) pour l’attribution d’une subvention. Montant total : 114.300 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 50 G]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres concernant le transport par voie aérienne des personnels sociaux relevant du titre IV du Département de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d’outremer ainsi que les prestations accessoires de fret. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DRH 12 G]

Signature d’une convention avec l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours (Paris Greeter)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DDEEES 15 G]

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission locale “Paris - Centre” (1er, 2e, 3e, 4e, 9e, 10e et 11e arrondissements). Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 R. 19 G]

Subvention à l’association Ressac Volontariat (14 e) au titre de l’année 2011. Montant : 5.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 206 G]

Vœu relatif à l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 V. 23 G]

Subvention à l’association Nationale le Refuge - Délégation de Paris - Ile-de-France, pour son action d’accompagnement social global de jeunes Parisiens victimes d’homophobie. Montant : 4.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2011 [2011 DASES 100 G]