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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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2° - "Paul Bourget - Porte d’Italie" (13e).Lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de passer un marché de maîtrise d’oeuvre urbaine. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 44]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 202]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction comportant 15 logements PLUS, 31 rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 51]

Sollicitation de l’octroi d’une subvention auprès de la Région Ile-de-France pour la construction de la médiathèque Saint Lazare (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 328]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 207]

Signature d’un premier avenant à la convention triennale 2010-2012 avec l’établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 303]

Cession d’un terrain communal à Ivry sur Seine dans le Val de Marne en vue de la réalisation d’une opération hôtelière. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 157]

Signature d’une convention avec Paris Amicale Camou (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 79]

Signature d’une convention triennale avec l’association Strata’j’m Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 203 - DPVI 303]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant au bail emphytéotique conclu les 26 et 27 octobre 2006 au profit du Centre d’Action Sociale Protestant (CASP), visant à insérer dans son assiette 2 lots communaux supplémentaires dépendant de l’immeuble en copropriété 77, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 49]

Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation des championnats d’Europe d’athlétisme en salle. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 172]

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris d’une part et Mme X et la Sté MILLENIUM d’autre part afin d’encadrer l’exploitation de la marque FORUM HOTEL & SPA IN PARIS ainsi que des noms de domaine et . Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAJ 10]

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées" (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 78]

Subvention à l’association La Fabrique Insomniaque (93100 Montreuil) pour la représentation de la pièce de théâtre intitulée “ Jaz “ en 2011. Montant : 4.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 CAB-MA 8]

Lancement d’un appel à candidature pour la reprise de trois lots composés chacun de deux chalets de vente dans divers endroits situés dans le Bois de Boulogne (16e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 3]

Subvention Fonds du Maire à l’association “ Ars mobilis “. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 68]

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre d’action sociale Notre-Dame des Anges. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 51]

Vœu relatif aux bâches publicitaires géantes sur les immeubles inscrits ou classés au titre des monuments historiques. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 116]

Subvention à l’association La Nuit comme en plein Jour (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 139]

Signature d’une convention avec l’association “ Fonda “ pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 104]