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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Acte complémentaire à l’acte d’acquisition du 8 décembre 2005 et autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire relatif au 2735 rue Bréguet, 7-7bis et 9-19 villa Marcès (11e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 66]

Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de contrôle technique relatif aux installations électriques d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore, et signature du marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DVD 82]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 11]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage par micro pulvérisation à titre ponctuel pour divers services de la Ville et du Département de Paris, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 18]

Subvention à l’association L’Atelier de Mars (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 178]

2° - Cession de la parcelle communale, cadastrée C 36, située 229 à 231 avenue de Fontainebleau à Thiais (94), au profit du Conseil général du Val de Marne.- Signature d’une convention de travaux entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val de Marne, dans le cadre de la cession de la parcelle C 36. M. Pierre MANSAT et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 26 - DEVE 88]

Vœu relatif à la situation du groupe immobilier des Frères Voisin. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 114]

Signature d’une convention avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 87]

Signature d’un marché relatif à la gestion du centre d’animation Simon Lefranc (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 329]

Subvention au titre de l’exercice 2011 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 109]

Avenant à la promesse de vente datée du 3 novembre 2010 concernant la cession à l’occupant, Notre Dame de Sainte Croix, des droits immobiliers détenus par la Ville de Paris dans l’ensemble 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 127]

Subvention à l’Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture (14e) (APLE14) pour l’organisation de manifestations autour de l’œuvre du poète Aimé Césaire. Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 CAB-MA 9]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 4]

Fixation des modalités d’organisation du travail des adjoints techniques motocyclistes du service technique des Transports Automobiles Municipaux, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 17]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Altaïr (92000 NANTERRE) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 41 000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 17]

Voeu relatif à l’immeuble du 8 rue de la Gaîté (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 111]

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution d’une subvention à la Plateforme ELSA. Montant : 50.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 43]

Subvention à l’Association des Couleurs (18e) pour l’organisation de différentes manifestations culturelles en 2011. Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 CAB-MA 6]

Subvention à l’association CINEFFABLE (93100 MONTREUIL) pour ses projections de films. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 30]

Indemnisation de M. Emeric MAGNY en réparation du préjudice subi suite à une canalisation de gaz percée lors des travaux de rénovation et de restructuration de l’école maternelle, 44, rue Emile Lepeu (11e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 42]