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Déliberation
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Vœu relatif aux gommes à mâcher sur l’espace public parisien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 126]


Subventions à quatorze associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 51]


Subventions à huit associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 46]


Subvention à l’association Et compagnie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 217]


Subvention à l’association Les Commun’Arts. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 281 - DPVI 320]


Vœu relatif à la Charte parisienne de la participation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 127]


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