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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 53]

Signature d’une convention avec l’ADAGP portant sur le paiement des droits d’auteurs relatifs à la présentation sur paris.fr et le portail des collections d’œuvres gérées par l’ADAGP. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 350]

Subvention à l’association des donneurs de voix Bibliothèque sonore de Paris Albert Roos (15e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 336]

2° - Cession de caves situées dans la copropriété 70 rue Léon Frot et 2 rue de la Folie Régnault (11e).- Cession des caves correspondant aux lots n°9 et 10 à la SCI les Fontenilles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 114]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par France TELECOM en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations de réfrigération et de combustion situées 21-25 rue de la Motte à Aubervilliers (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 66]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 1 bis, rue Cadet (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 72]

Signature d’un avenant de prolongation à la convention d’occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l’exploitation de deux kiosques théâtre pour une durée d’un an. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 138]

Subvention à l’association La Maison des illustrateurs (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 158]

Subvention à l’association Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) pour l’organisation d’un colloque sur le thème de la créolisation des cultures. Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 CAB_MA 11]

Subvention à l’Association du quartier Saint-Bernard - QSB11. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 12]

Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 126]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 15]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du Conservatoire du 17e arrondissement, 220-222 rue de Courcelles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 17]

Approbation d’un accord - cadre relatif à la location de matériel et de prestations associées dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumière). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DICOM 10]

Signature d’une convention avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPP 17]

Substitution de la dénomination “ place Mahmoud Darwich “ à celle de “ esplanade Mahmoud Darwich “ (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 150 - SGRI 18]

Signature d’une convention avec le Paris Cycliste Olympique (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 262]

Signature d’un marché négocié pour les maintenances corrective et évolutive, l’assistance, le conseil et la formation au logiciel CENTRAL PARC du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 8]

1° - Cession de la parcelle communale, cadastrée C 36, située 229 à 231 avenue de Fontainebleau à Thiais (94), au profit du Conseil général du Val de Marne.- Signature d’une convention de travaux entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val de Marne, dans le cadre de la cession de la parcelle C 36. M. Pierre MANSAT et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 26 - DEVE 88]

Signature d’un avenant à la convention passée avec le Comité Contre l’Esclavage Moderne (CCEM) (11e) pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage domestique. Montant : 36.000 euros. Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 54 - DPVI 73]