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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 320]

Signature d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public ESTHER (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau contre le Sida). Montant : 140.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 37]

Vœu en faveur du maintien de Voguéo. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 125]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’établissement multi accueil Quai des Ours (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 62]

Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat relative à l’exposition “ Paris au temps des Impressionnistes. Les chefs d’œuvre du musée d’Orsay à l’Hôtel de Ville de Paris “ entre la Ville de Paris et GDF SUEZ. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer la dite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DICOM 7]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Rugby pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 74]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Roussel (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 208]

Subvention à l’Association pour le Rassemblement, la Coopération et l’Action Active pour le Développement (ARCAAD) (11e) pour l’organisation d’une manifestation intitulée “ Goûts et saveurs d’Outre-Mer “. Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 CAB-MA 10]

Subvention à l’association Solidimey. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 219 - DPVI 351]

Vœu relatif à la suppression de 1.800 postes à Pôle Emploi. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 121]

Signature d’une convention avec le Club Populaire Sportif du 10e pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 98]

Signature d’une convention avec l’association La Clairière pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 60]

Signature avec l’association 11e Evènements (11e) de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2010-2012 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 11 - DJS 162]

Paris, métropole innovante : communication sur l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 156]

Subvention à l’association Actions Jeunes. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 278 - DPVI 319]

Fixation de la redevance annuelle due par le Groupement d’Intérêt Public Samusocial de Paris pour l’occupation temporaire des locaux situés 3-5 rue Oscar Roty (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DASES 14]

Signature avec le Syndicat Marne Vive d’une convention fixant les modalités de participation de la Ville de Paris aux études d’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne Confluence. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPE 26]

Subventions à neuf associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 61]

Convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) relative à l’attribution de subventions de fonctionnement pour sa plate forme de services à la personne. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 292]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Arc en Ciel” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 67]