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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics pour la réhabilitation et l’exploitation de trois immeubles 8/10 et 12/14, rue Cortot (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 207]

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 89]

Sollicitation d’une subvention auprès de l’Etat au titre de la participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 306]

Signature d’une convention avec Médecins Sans Frontières (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 125.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges d’eau et des charges communes dues au titre de la crèche située 141, rue de la convention (15e), ainsi que du logement et du parking de fonction. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 310]

Subvention à l’association Carrefour 14. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 300 - DPVI 338]

Modification de la délibération n° Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 PP 11]

Approbation des modalités de lancement d’un marché à bons de commande de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration de programmes fonctionnels et projets d’aménagement immobiliers de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 22]

Subvention à l’association Cry d’Err Danse (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 208]

Subvention à l’association Atellanes. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 270 - DPVI 315]

Subvention Fonds du Maire à l’association Equipe Saint-Vincent des Périchaux Paris. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 63]

Signature d’une convention avec l’association “Les Jardins du Chalet” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 18 rue du Chalet (10e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 68]

Signature de l’avenant n° 2 à la convention avec l’association Génériques pour l’attribution d’une subvention. Montant : 37.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 54]

Vœu relatif à la circulation des cycles à plus de deux roues dans les voies réservées ouvertes à la circulation des cycles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 123]

Signature d’une convention annuelle avec Réseau 2000 pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 282 - DPVI 324]

Signatures de conventions avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e) pour l’attribution de subventions. Mme Pascale BOISTARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 343]

Subvention au Service juridique et social de l’Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 109]

Signature d’une convention avec le Mouvement Français pour le Planning Familial (11e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 110.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 13]

Subvention à l’association M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 197]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “ programme Solidarité-Eau “. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPE 30]