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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Cession de gré à gré à la Société Foncière des Murs des droits détenus par la Ville de Paris sur l’ensemble immobilier dit “ Hôtel Ibis Cambronne “ situé 2-20 rue Cambronne et 7-13 rue de la Croix Nivert (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 152]

Approbation de lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de fouilles liés à la plantation d’arbres sur voiries, jardins et espaces verts de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 74]

Modifications de l’assiette du bail emphytéotique conclu le 10 mars 2004 avec l’OPAC de Paris, devenu depuis lors “ PARIS HABITAT-OPH “, portant location de l’immeuble 1 à 9, rue Jules Védrines à Saint Denis (93). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 85]

Signature d’une convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 115]

Vœu relatif aux moyens de la Maison de la Justice et du Droit du 14e arrondissement (MJD Paris Sud). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 120]

Subvention à l’association Atelier Théâtre du Tourtour (13e) pour l’organisation de Mélomania. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 231]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Coquin’ours (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 61]

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Enfants Sida (19e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 30.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 49]

Signature d’une convention avec l’association Croix Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 215.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 36]

Subvention à l’association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 275]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre hospitalier national des Quinze-Vingts. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 R. 29]

Lancement d’un marché relatif à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives pendant l’opération Paris Plages 2011 pour 18 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 355]

Convention avec l’Association Plan local pour l’insertion et l’emploi Paris Nord-Est pour la réalisation de travaux dans un local - 10, rue Saint Mathieu (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 79]

Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Tunisie et Maroc (F.N.A.C.A.) (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 125]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association SAINT SIMON(7è) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfant “Les Lutins” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 215]

1° - Convention publique d’aménagement conclue avec la SIEMP le 30 mai 2002 en vue de l’éradication de l’insalubrité à Paris.- Modifications du champ d’application du droit de préemption urbain consécutives à l’expiration de la convention au 31 décembre 2010. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH-DU-DDEEES 63]

Subventions à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 29]

Vœu relatif à un hommage de la Ville de Paris à Bruno Lenoir et Jean Diot. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 118]

Subvention à l’association La Fabrique des petits hasards (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la mise à disposition de locaux avec l’association Carrefour 14 dans le cadre de la Politique de la ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 350]