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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Compagnie Agathe Alexis (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 179]

Cession à la SGIM de 44 lots de copropriété dépendant de l’immeuble 108-108 bis avenue d’Italie (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 118]

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, l’antifascisme et la paix A.R.A.C 3e section (3e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 308]

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour la fourniture de bacs extérieurs pour la Direction des Espaces verts et de l’Environnement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 18]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’établissement multi accueil Au Fil des Ours (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 63]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la Petite Enfance de la Ville de Paris en 5 lots séparés. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 287]

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 206]

Indemnisation amiable de la SAGECO SA D’HLM dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche Emile Zola (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 336]

Subvention à AOCSA La 20e Chaise. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 255 - DPVI 314]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social (ALC) (06100 NICE) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 20.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 22]

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction du Développement Economique, de l’Emploi et de l’Enseignement Supérieur, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges d’eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la crèche située 18, rue du Moulin de la Pointe (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 308]

Signature d’une convention avec l’Union Sportive Olympiades Massif Central (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 101]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’établissement multi accueil “Le 14e Ours”. (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 65]

Subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 66]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Arthur et Marine pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Nieuport”(13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 79]

Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 25]

Subvention à l’association Jeunesse Education. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 287 - DPVI 326]

Subvention à l’association Comité des Métallos. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 31]

Subvention à La Clairière. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 237]