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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association GHAMU (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 315]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 9]

Subvention à l’association Les Ateliers de Natéma. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 277]

Subvention à l’association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94400 Vitry-sur-Seine). Montant : 2.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 26]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Violet” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 68]

Subvention à l’association Le Chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 186]

Indemnisation amiable du "BAR BOTTE" (12e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 133]

Signature d’une convention avec la Municipalité d’Amman et l’AFD pour le projet d’Appui à la mise en œuvre du Schéma Directeur Transports et Mobilité. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 46]

Signature d’une convention avec l’association AIDES (93508 Pantin) pour le centre de dépistage anonyme et gratuit d’Oran, en Algérie, en partenariat avec l’association de Protection contre le Sida, pour l’attribution. Montant : 15.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 35]

Signature d’une convention avec l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes- Ville de Paris (APSAPVP) pour l’attribution d’une subvention pour la saison 2011-2012. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 222]

Attribution de la dénomination Oscar Wilde à la bibliothèque Saint Fargeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 249]

1° - “Paul Bourget - Porte d’Italie” (13e).Objectifs de la restructuration du secteur “ Paul Bourget - Porte d’Italie “ et modalités de la concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 44]

Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 97]

Subvention à l’association Mémoire juive de Paris (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 271]

Approbation des principes et des modalités de lancement d’un marché à bons de commande relatif à la préparation et la mise à niveau par correspondance aux concours d’attaché d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DRH 44]

1° - DPUR général.- Application du droit de préemption urbain renforcé sur les réserves pour logement inscrites au plan local d’urbanisme au titre de l’article L.123 -2 b du Code de l’urbanisme.Application du droit de préemption urbain renforcé sur les réserves pour équipements publics inscrites au plan local d’urbanisme au titre de l’article L.123-1 8° du Code de l’urbanisme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 22]

Subvention à l’association Compagnie Théâtrale Cazaril (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 173]

Subventions à huit associations étudiantes. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 74]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention à l’occasion des Rencontres Handisport les 16 et 17 septembre 2011. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 185]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre relatif à l’impression numérique sur support pour les besoins de communication et d’information de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DICOM 11]