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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association L’Onde et Cybèle (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals Rhizomes et Jazz nomades - La voix est libre en 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 98]

Subvention en nature sous la forme de grumes provenant de l’abattage d’arbres du jardin des Halles à diverses associations. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 41]

Indemnisation de la Ville de Paris par la Société KONÉ à raison dudéfautd’entretiendes ascenseurs de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI), 10, rue Vauquelin (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 1]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 204]

Signature d’une convention avec Championnet Sports (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 116]

Subvention à l’association La vie brève (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 168]

Subvention à l’association Sirius Productions. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 274 - DPVI 317]

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Lafayette. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 200]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association CIDFF de Paris (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 50.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 52]

Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 90]

Signature d’une convention avec l’association “ Régie de Quartier du 19e Nord “ mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Flandre Tanger Maroc au 49 ter avenue de Flandre (19e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 69]

Appel d’offres ouvert pour la fourniture, en 2 lots séparés de transpalettes et chariots élévateurs, ainsi que de leurs pièces détachées, produits, accessoires, et de leurs opérations de maintenance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 12]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Amicale du Nid (10e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 38.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 16]

Octroi de la garantie de la Ville pour des emprunts à contracter par SOGEMAC HABITAT en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d’activités, 123 boulevard de l’Hôpital (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 111]

Vœu relatif à la diminution du nombre de logements étudiants dans le cadre du projet de la résidence prévue rue Gustave Charpentier à Neuilly-sur-Seine. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 115]

Subvention à La Compagnie Lavomatic. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 209]

Vœu relatif aux suppressions de postes dans le 14e arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 130]

Subvention à l’association Chœur d’Oratorio de Paris (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 276]

Indemnisation de la Ville de Paris par le Cabinet DEGUELDRE suite à la pose d’une grille séparative entre le mur mitoyen de la crèche collective, 15-17, rue Pierre Picard et de l’immeuble, 2-4-6, rue Livingstone (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 33]

Subvention à l’association Fonds Social Juif Unifié (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 106]