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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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2° - Concession d’aménagement passée le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.- Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH-DU-DDEEES 63]

Signature d’une convention avec le Sporting Club de Paris (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 103]

Signature d’une convention avec Rugby Club Paris 15 (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 109]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation de la Coupe du Monde de foot fauteuil électrique du 30 octobre au 7 novembre 2011. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 335]

Indemnisation de la société FONCIA FRANCO SUISSE, à raison du préjudice subi lors de la réalisation des travaux de réhabilitation et d’extension de l’école Boulle (12ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPA 27]

Subvention à l’association Jangada (10e) afin qu’elle organise le 13e festival du cinéma brésilien de Paris. Montant : 2.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 87]

Rapport comportant les observations définitives arrêtés par la chambre régionale des comptes d’Ile de France sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans Paris, pour les exercices 2004 et suivants. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 134 - DPE 33]

Signature avec l’association LUCI (Lighting Urban Community International) de la charte LUCI de l’éclairage urbain. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DVD 75]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros. Mmes Fatima LALEM et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 59 - DASES 7]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A, Comité du 16e arrondissement). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 122]

Subvention à l’association Bulles Zik (93260 Les Lilas). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 293]

Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 155]

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs de l’association Orchestre de Paris (8e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 57]

Indemnisation d’Avanssur. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 40]

Indemnisation amiable de M. MAZZEI et Mme ROMANELLI, en réparation du préjudice corporel subi par leur fils, MAZZEI Alessandro, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DASCO 11]

Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 69]

Signature d’une convention avec l’association Moto Action (78350 Jouy En Josas) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 55.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 39]

Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du projet de restructuration du site de la Samaritaine (1er). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 160]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Arthur et Marine (13e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Christiani” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 80]

Signature d’un contrat de transaction avec la société YAMAHA MUSIC EUROPE, relatif à l’organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2009-2010, suite à un changement de dénomination et de numéro de SIREN. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DASCO 18]