Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation des modalités de lancement de la consultation en 4 lots séparés pour la réalisation de diagnostics d’accessibilité des personnes en situation de handicap dans les bâtiments et édifices de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris. Mmes Danièle POURTAUD et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 246]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Charonne (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 30 000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 20]

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un volume à usage d’équipement multi-accueil petite enfance située 2, avenue du Docteur Gley (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 131]

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre technique pour l’opération de remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et autorisation de signer le marché correspondant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 38]

Subvention à L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 351 - DPVI 348]

Subvention à l’association Prends-en de la Graine pour la troisième édition du festival d’animation et de fleurissement du quartier Montmartre-Abbesses (18è). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 59]

Signature d’une convention avec l’association Tribudom (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 51. 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 75]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Saussure (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 206]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale 16-18 rue Ginoux et 64-66 rue Saint-Charles (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 37]

102, 104, 108 rue Castagnary (15e).- Signature avec la société Pitch Promotion d’un protocole d’accord relatif au remembrement des parcelles et à la réalisation d’une opération de construction sur l’ensemble de l’emprise. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 64]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Golf (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 240]

1° - Cession de caves situées dans la copropriété 70 rue Léon Frot et 2 rue de la Folie Régnault (11e).- Cession de la cave correspondant au lot n°11 à la SCI les Bordes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 114]

Subvention à l’association Rythme Tout Terrain Production. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 325 - DPVI 339]

Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 120]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Ma plume est à vous sur le thème de l’accès aux droits. Montant : 6 000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 66]

Signature d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village pour l’organisation de l’édition 2011 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 122]

Attribution de la dénomination “ place Mohamed Bouazizi en hommage au peuple tunisien et à sa révolution de janvier 2011 “, à la voie identifiée par l’indicatif BO/14, dans la ZAC “Alésia-Montsouris” (14e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 166 - DGRI 45]

Signature d’une convention avec le Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 97]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 184]

Signature d’un avenant n °1 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture(16è) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’établissement multi accueil “Le Grand Ours”(18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 74]