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Mai 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association Sida Info Service (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 150.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 41]

Communication de M. le Maire de Paris relative à huit arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 29]

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de St Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 187]

Subvention à l’association La Voie des Livres (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 300]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2011. Montant : 3.000 euros. Madame Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 4]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 209]

Subventions à quatorze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 55]

Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 322]

Convention avec l’association Les Ateliers des Artistes de Belleville (AAB) subvention correspondante pour l’aménagement d’un local associatif - 1, rue Francis Picabia, dans le quartier Politique de la ville Belleville/Amandiers (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPVI 31]

Signature d’une convention avec l’association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 83]

Subvention à l’association Light Cone (19e). Montant : 18 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’INRA dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux provenant de la crèche située 145, rue de l’Université (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 312]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatif à la fourniture de consommables et de matériels antivol électromagnétiques destinés aux bibliothèques et autres services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 205]

Subvention à l’association La Scène du Balcon (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 310]

2° - Transfert au profit de SOGEMAC HABITAT de la garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris à la SA d’HLM OSICA pour le financement d’une opération située 165 rue de Charonne, 99 avenue Philippe Auguste (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 116]

Appel d’offres ouvert pour la fourniture, en 4 lots séparés de véhicules utilitaires urbains à motorisation thermique et électrique et de leurs pièces détachées, de châssis cabines et de leurs pièces détachées, et de bennes à monter sur châssis cabines. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 10]

Signature d’une convention de partenariat entre les Villes de Paris, Berlin et Varsovie dans le cadre du projet européen "DES METROPOLES MEILLEURES, les conditions d’un développement meilleur dans les métropoles européennes : Paris, Berlin et Varsovie". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DGRI 44]

Subvention à la Fondation Claude Pompidou (1er) au titre de 2011. Montant : 20.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DASES 9]

Indemnisation amiable de la “ Boulangerie - Pâtisserie au Flamant Rose “ (12e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 136]

Avenant au protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi sur les territoires des 11ème et 12ème arrondissements de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 107]