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Mai 2011

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Déliberation

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Subvention à l’association MACAO Ecriture(s). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 247 - DPVI 331]

Subvention Fonds du Maire à l’association Partage 5.6.7 (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 52]

Subvention à l’Association Simon Basinger pour l’organisation du festival Semaine Internationale Poulenc (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 240]

Subventions à six associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 57]

Subvention au Comité de Liaison des Associations d’Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 311]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Caramel pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 78]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Forum des images pour l’attribution de subventions. Montant total : 3 332 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 110]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DVD 103]

Signature d’un avenant à convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 261]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. euros. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 72]

Signature d’une convention avec l’association CASDAL pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 58]

Cession à FREHA des lots de copropriété 2 et 7 dépendant de l’immeuble situé 95, rue Villiers de l’Isle Adam (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 59]

Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour un emprunt PLAI à contracter par l’association FREHA en vue du financement d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 56 logements PLAI, 20 boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DLH 83]

Subvention à l’association Compagnie les mains, les pieds et la tête aussi (69001 Lyon). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 247]

Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la réalisation de prestations de maintenance en vue d’assurer le maintien en condition opérationnelle du système informatique et des équipements associés du poste central de commande et de gestion des sirènes : - Approbation du principe de l’opération, - Autorisation de signer le marché. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 PP 14]

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris et Médiakiosk pour l’exploitation de quatre kiosques à journaux dans le cadre de l’opération Les Ambassadeurs de l’Accueil. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 110]

Vœu relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote des résidents étrangers non communautaires aux élections locales Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 V. 129]

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie .Comité du 13e arrondissement de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 282]

Subvention au comité Saints-Pères Grenelle (7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DDEEES 93]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison d’articles de vaisselle et d’ustensiles de cuisine destinés aux services de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DA 3]