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Mai 2012
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Subvention (15 000 euros) à la FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE (FFSA) (15e) . Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 174-1]


Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparésdans le cadre du groupement de commande pour la réalisation l'aménagement et la maintenance des bâtiments pour la maintenance de systèmes de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DA 22-1]


Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d'assurance pour la construction d'un collège, d'un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussur (17e) . Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DPA 8-1]


Subvention (10 000 euros) à l'association QUATRE COMPAGNIES EN RESIDENCE (5e) Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 139-1]


relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [V G23]


Subvention (15 000 euros) à l'association Trisomie 21 France (42000 Saint Etienne) Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 140-1]


Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association L'EPOC (l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 124-1]


Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) pour ses actions d'accès aux droits. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 119-1]


Participation et avenant n° 1 à convention (8530,61 euros) avec l'Association D'aide aux Isréalites Agés et Malades, pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 322-1]


Subvention (5. 000 euros) à l'association Slam et Cie (93200 Saint Denis). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 193-1]


Dotations (29.031 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASCO 15-1]


15 - 2012, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2012


18 - 2012, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2012


2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2012


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