Paris Politiques
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7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).
Débat / Conseil général / MAI 2012
17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
Débat / Conseil général / MAI 2012
19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
Débat / Conseil général / MAI 2012
16 - 2012, Votes spécifiques.
Débat / Conseil général / MAI 2012
1 - Introduction.
Débat / Conseil général / MAI 2012
14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
Débat / Conseil général / MAI 2012
20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.
Débat / Conseil général / MAI 2012
6 - 2012, DASES 289 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.
Débat / Conseil général / MAI 2012
13 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Débat / Conseil général / MAI 2012
9 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires.
Débat / Conseil général / MAI 2012
3 - Adoption de comptes rendus.
Débat / Conseil général / MAI 2012
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