Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert européen pour l'attribution d'un marché à bons de commandes relatifs à des prestations de dessin et récolement des plans de voirie de surface de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DVD 103-1]
Subvention (76.994 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa Halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 66-1]
Subvention (4.000 euros) à l'Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (ASFAD) (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 SG 91-1]
Subvention (395.875 euros) et convention avec l' A.R.F.O.G. pour sa crèche collective (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 12-1]
Subvention (9.200 euros) et convention avec l'association le Cercle Féminin de Paris (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DJS 93-1]
Subvention (97.613 euros) et avenant n° 3 à l'Association Au Rendez-Vous des Bout'chou pour la halte-garderie (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 57-1]
Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'une crèche 110 - 122, rue des Poissonniers (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DU 58-1]
Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.....
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DU 168-5]
Lancement et signature dans le casre du groupement de commandes des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diaggnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DA 13-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DDEEES 112-1]
Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DLH 51-1]
Subvention (122.452 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour sa crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 171-1]
