Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert européen pour l'attribution d'un marché à bons de commandes relatifs à des prestations de dessin et récolement des plans de voirie de surface de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DVD 103-1]


relatif au soutien à la revue 60 millions de consommateurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M74]


Subvention et convention (7 000 euros ) avec l'association Isratim (1er). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 119-1]


Subvention (76.994 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa Halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 66-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association La Compagnie à l'Affût (5e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 259-1]


Subvention (500 euros) à l'Association Fonds Mémoire d'Auschwitz (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 350-1]


Subvention (4.000 euros) à l'Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (ASFAD) (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 91-1]


Subvention (395.875 euros) et convention avec l' A.R.F.O.G. pour sa crèche collective (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 12-1]


Subvention (9.200 euros) et convention avec l'association le Cercle Féminin de Paris (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 93-1]


Subvention (97.613 euros) et avenant n° 3 à l'Association Au Rendez-Vous des Bout'chou pour la halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 57-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'une crèche 110 - 122, rue des Poissonniers (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 58-1]


Subvention (5.000 euros) à Association Jeunesse Education (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 250-1]


Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP..... Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 168-5]


Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 235-1]


Lancement et signature dans le casre du groupement de commandes des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diaggnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DA 13-1]


en réponse au voeu n°21 : relatif au Théâtre Paris-Villette. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M72]


Subvention (5.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 112-1]


Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 51-1]


Cession d'un pavillon d'habitation (77 140 Nemours). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 138-1]


Subvention (122.452 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 171-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <