Création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires de la préfecture police.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 PP 27-1]
Subvention (79.259 euros) et avenant n° 3 à l'association Accueil Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 129-1]
Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Cabane à Jeux destinée au financement de la ludothèque Denise Garon (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 340-1]
Réalisation par Coopération et Famille d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLUS, 8 avenue de Choisy (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DLH 88-1]
Subvention et convention (31.000 euros) avec l'association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 SG 1-1]
Subvention (700 euros) au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DAC 149-1]
Aménagement des Berges de Seine à Paris (1e et 4e).Signature avec Ports de Paris d'un avenant à la superposition de gestion des terrains nécessaires à la construction d'une voie de circulation sur la basse berge rive droite, entre la place du Louvre et la rue Agrippa d'Aubigné.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 SG 147-1]
Subvention (8.300 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DDEEES 81-1]
Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et versement de la cotisation 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DPE 44-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 12 avril et 24 avril 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DAJ 5-1]
relatif à la création d’une piscine de 50 mètres pour les habitants des 17e et 18e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[V M87]
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carroussel -Louvre (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DVD 126-1]
Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).
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Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DAC 234-1]
Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.
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Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DASCO 85-1]
Subvention (15 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique " L'île de Merlin " de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 CAB_MA 9-1]
Subvention (44.399 euros) et avenant n° 3 à l'association Les zèbres de l'Atlas (10e) pour sa structure multi-accueil.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 240-1]
