Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espace 19 (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DUCT 94-1]


Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Paris Alésia Football Club (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 122-1]


Signature d'un contrat de co-édition entre les Presses Universitaire de la Sorbonne et le Comité d'histoire de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 148-1]


Subvention (800 euros) à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (10e ). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 351-1]


Contribution non financière accordée à l'association Emmaüs Défi au titre de la mise à disposition de locaux au 29 boulevard Ney - 11 rue du Pré (18e) pour son action de banque solidaire de l'équipement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DASES 10-1]


Subvention (12.000 euros) et avenant à convention avec Strata'j'm Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 201-1]


Subvention (1.700 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 74-1]


Subvention (17.000 euros) à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 224-1]


Subvention et convention (156.000 euros) avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 183-1]


Subvention (75.179 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Relais Ménilmontant pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 200-1]


Subvention (15.000 euros) au Stade Olympique de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 59-1]


Fixation des nouveaux tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 300-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Galerie Anatome (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 239-1]


Signature avec la RATP de l'avenant n°4 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DVD 127-1]


Subvention (89.906 euros) et avenant n°3 à l'Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 59-1]


Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PEEC à contracter par ADOMA en vue du financement du programme de restructuration du Foyer de travailleurs Migrants " Fontaine au roi " comportant 189 logements PLA-I, 77 rue de la Fontaine au Roi (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 74-2]


Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de levés topographiques, de récolements et d'intégration de données dans un Système d'Informations Géographiques pour la Direction de l'urbanisme, en quatre lots séparés Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 46-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Boris Vian et Jacques Prévert 6 bis cité Veron à Paris (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 201-1]


Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés de missions d'assistance technique relatives aux infrastructures par le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPE 12-1]


Subvention (22.000 euros) à l'association " Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées " (GENEPI). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 96-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >