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Subvention (5 000 euros) à l'association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe - ETC Caraïbe pour la remise de deux prix littéraires à des écrivains de l'Outre-mer et de la Caraïbe. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 CAB_MA 15-1]


Marché d'appel d'offres ouvert pour le contrat d'assurance " manifestations ponctuelles " pour la Ville de Paris au 1er janvier 2013 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DF 53-1]


Subvention (42.349 euros) et avenant n°3 avec l'association Square Bande (11e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 168-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent de maîtrise de 1ère catégorie du corps des agents de maîtrise de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 30-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON) pour 2012 - Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DUCT 109-1]


Subvention (14 000 euros) à l'association Light Cone (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 115-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association de culture Berbère (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 335-1]


Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours d'accès au corps des agents de maîtrise de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 29-1]


Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges HEBERT, 10 boulevard Murat (16e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPA 35-1]


en réponse aux vœux n°9,10,12 et 13 : relatif à la vente des immeubles des sociétés Gecina et BNP Real Estate. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M68]


Indemnisation suite à la disparition d'une trottinette dans une bibliothèque municipale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 198-3]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique « Hautes Etudes – Sorbonne – Arts et Métiers » (HESAM) (Conseil d’administration). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [R.12]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DEVE 48-1]


Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 23-1]


Acceptation d'une donation consentie à la Ville de Paris en faveur de la Mairie du 6e arrondissement . Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DUCT 107-1]


relatif à la parcelle située 11-13 rue Henri Heine et 25 rue Jasmin (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M70]


relatif à l’espace vert, 40 rue de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M69]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DVD 106-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris, de représentants d’associations et de l’Observatoire de l’eau, ainsi que de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public local à caractère industriel et commercial « Eau de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [R.11]


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