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Lancement et signature d'un marché à bons de commande mono attributaire pour des prestations de mesures et conseils en acoustique pour des études ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DA 14-1]


Subvention et avenant n°2 à convention (20.000 euros) avec l'association Collectif Les Morts de la Rue (20e) pour son action d'accompagnement des convois des défunts indigents Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DASES 11-1]


Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement conjoint LIGNE 7 Architecture (mandataire) BEGC, BETHAC et Cabinet ROUBILLE, dans le cadre de la restructuration du service de restauration du groupe scolaire Keller/Bullourde, 4, Passage Bullourde et 4/10 rue Keller (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPA 6-1]


Cession de la mitoyenneté du mur 15 rue de l'Orillon/1 passage Piver (11e) au Logement Francilien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 113-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1 au sein des differents services de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 31-1]


Subvention (3 500 euros) à l'association Adéquations (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 6-1]


Subvention (3.700 euros) à l'association Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 322-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association AFRIKEVENTS pour l'organisation du salon Labo Ethnik (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 113-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 109-1]


Subvention (91.827 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 170-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 302-1]


Subventions (36.100 euros) à quinze associations du 17e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 64-1]


Subvention (1.100 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 309-1]


Subventions (18.000 euros) aux associations Espace Bénévolat (18e) et Réseau Alpha (13e). Signature de l'avenant n°2 pour Espace Bénévolat et d'une convention pour Réseau Alpha. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPVI 49-1]


Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de debarras de nettoyage relavant du bugget et département municipal en 2 lots séparés Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DA 11-1]


relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M82]


Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 130-1]


Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) 06 100 Nice). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 15-1]


Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'extension de la consigne de tri à tous les emballages plastiques. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPE 32-1]


Subvention (120.721 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 246-1]


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