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Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 15-1]


Subvention (800 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 317-1]


Fixation de la liste des disciplines ainsi que de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès aux corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris - assistant spécialisé de classe supérieure Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DRH 30-1]


Subvention (8.000 euros) et avenant a convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 408-1]


Subvention (159.937 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Chouine pour la crèche parentale (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 86-1]


Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numérique parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPVI 70-1]


Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'opération relative à l'aménagement de l'immeuble sis 186, avenue Jean Jaurès à Paris 19ème. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 33-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour les animations commerciales au titre de l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 77-1]


Subvention (43.559 euros) et avenant n° 3 avec l'association les 19e Rugissants pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 73-1]


Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DILT 4-1]


Vente par voie d'adjudication publique d'un appartement, libre d'occupation, dans l'immeuble 22-24 rue Jacob (6e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 158-1]


Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 137-1]


Principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 60-1]


Subvention et convention (22.000 euros) avec le Foyer Jorbalan (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 31-1]


Demande d'autorisations administratives pour la création d'un jardin au 122, rue des Poissonniers (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DEVE 82-1]


Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 93-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DA 21-1]


Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 166-1]


Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 73-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Femmes de la Terre (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 25-1]


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