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Subvention (1.000 euros) à l'association Courts Devant (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 286-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Sonic Protest (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 257-1]


Subvention et convention (43.000 euros) avec le Sporting Club Universitaire de France (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 92-1]


Subvention (20 000 euros) à l'association Fédération Carnaval Tropical de Paris et d'Ile-de-France (FCTPIF) (20e) pour l'organisation d'ateliers artistiques autour du Carnaval Tropical de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 CAB_MA 8-1]


relatif à la multiplication des incendies de deux roues. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M81]


Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants du village de Lévis (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 34-1]


Cession de la parcelle cadastrée J n°47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 167-2]


Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des démineurs ( hommes et femmes) à la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 28-1]


Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP..... Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 168-2]


Subvention (2.000 euros) à l'association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94 400 Vitry sur Seine). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DGRI 37-1]


Subvention (2.000 euros) au Club informatique FNACA Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 194-1]


Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris, au bénéfice de la Biliothèque Historique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DUCT 91-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Fêtart (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 77-1]


Compactage de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de deux opérations de logements sociaux, 10 rue Marx Dormoy (18e) et 24-26 rue des Orteaux (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 82-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 Colombes) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 CAB_MA 2-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20 ). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 97-1]


Subvention (117.215 euros) et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie pour la halte garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 121-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 258-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 336-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif au nettoyage de certains locaux de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 25-1]


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