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Mai 2012

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Débat

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11 - 2012, DASCO 61 G - Approbation du changement de dénomination du collège Lucie Aubrac, 61, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) en collège Lucie et Raymond Aubrac. Débat / Conseil général / MAI 2012

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des postes d’assistants sociaux scolaires de la DASES. Débat / Conseil général / MAI 2012

15 - 2012, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2012

18 - 2012, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2012

5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l’association “Octave et Arpège” (8e). Débat / Conseil général / MAI 2012

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2012

12 - 2012, DPA 8 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d’assurance pour la construction d’un collège, d’un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e). Débat / Conseil général / MAI 2012

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants. Débat / Conseil général / MAI 2012

10 - 2012, DASES 195 G - Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Val de Marne). Débat / Conseil général / MAI 2012

7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e). Débat / Conseil général / MAI 2012

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2012

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / MAI 2012

16 - 2012, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MAI 2012

1 - Introduction. Débat / Conseil général / MAI 2012

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MAI 2012

20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil général / MAI 2012

6 - 2012, DASES 289 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse. Débat / Conseil général / MAI 2012

13 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / MAI 2012

9 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires. Débat / Conseil général / MAI 2012

3 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MAI 2012