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Mai 2012

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Débat

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63 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'aide à la scolarisation des enfants dans les pays en voie de développement. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

49 - 2012, DPE 17 - Subvention (15.200 euros) à l'association de mon assiette à notre planète pour la réalisation d'une étude sur le gaspillage alimentaire dans deux écoles parisiennes volontaires (11e et 19e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au gaspillage alimentaire. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

80 - 2012, Vote spécifié. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

52 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux études de valorisation du patrimoine d’Eau de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe C.I. relatif à la situation de Ioulia TIMOCHENKO. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

44 - 2012, I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative au logement à Paris : situation et perspectives. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

57 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

75 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

55 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la généralisation des fiches d’évaluation des risques financiers et juridiques des associations. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

11 - 2012, DU 35 - Lancement de la consultation en vue de la cession d'une emprise pour la réalisation d'un programme de bureaux, gymnase et salles de sports 2 à 6, rue Gerty Archimède (12e). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

26 - 2012, DA 18 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

59 - 2012, DPP 3 - DVD 98 - Subvention (300.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au déclassement des circulations horizontales et verticales du Forum des Halles. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

76 - 2012, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

15 - 2012, DLH 88 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLUS, 8, avenue de Choisy (13e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au conventionnement de logements de la Tour Rimini par la société d’HLM "Coopération et Famille". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

62 - 2012, DPA 58 - Indemnisation de la société "S.R.C." dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier de Serres. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la collecte sélective au Forum des Halles. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

61 - 2012, DASCO 85 - Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

83 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MAI 2012