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Mai 2012

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Débat

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33 - 2012, DVD 31 - Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Pont de Grenelle-Maison de la Radio (16e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la réservation d'emplacements dans le parc "Pont de Grenelle-Maison de la Radio". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'aménagement de la terrasse du parc "Pont de Grenelle-Maison de la Radio". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

53 - 2012, DUCT 52 - Communication du bilan de la Commission parisienne du débat public. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

28 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un chantier d’insertion "Propreté" sur les périmètres de La Fourche-Guy Môquet. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au théâtre Paris-Villette. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

71 - 2012, DPA 35 - Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges Hébert (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

41 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux coupures à répétition de l’alimentation électrique dans le périmètre, 52 avenue de Choisy (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

66 - 2012, DJS 364 - Mise en place du Pass Jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (bilan de l’opération). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (conditions d’accès au chéquier). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

21 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à "La Forge de Belleville". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

40 - 2012, DEVE 70 - Subvention (3.000 euros) à l'association Pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais de Téléphonie Mobile (10e) pour son action sur le territoire parisien. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

17 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’espace vert, 40, rue de la Chapelle. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

48 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

54 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l’affichage d’opinion et à la publicité des associations. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

19 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la parcelle située 11-13, rue Henri-Heine et 25, rue Jasmin (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

60 - 2012, DASES 8 - Participation (31.234,64 euros) et subvention d'investissement (47.921,42 euros) dans un cadre conventionnel avec l'association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris" (10e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la subvention de l’association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (10e). Débat / Conseil municipal / MAI 2012

16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au dispositif législatif limitant les possibilités de vente à la découpe et de congé vente. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux ventes immobilières de l’entreprise "GECINA". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la vente lot par lot d’immeubles d’habitation de la société "GECINA". Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la situation de l’immeuble, 25-31, rue Pradier (19e). Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation de l’immeuble, 25-31 rue Pradier (19e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la vente à la découpe des 203 logements, rue Pradier (19e) par la société "GECINA". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

65 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au financement des classes de découverte. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

14 - 2012, DLH 81 - Transfert au profit de la S.A. d'HLM "France Habitation" des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux sociétés anonymes d'HLM "Tradition et Progrès", "Les Logements Familiaux" et "La Lutèce" pour le financement de divers programmes dans les 1er, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

58 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension des zones interdites à la mendicité. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au porte-avions Charles-de-Gaulle. Débat / Conseil municipal / MAI 2012