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Mai 2012

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Débat

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64 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien de toutes les classes de l’école Neuve Saint-Pierre. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

6 - 2012, Félicitations. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

42 - 2012, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

32 - 2012, DVD 127 - Signature avec la R.A.T.P. de l'avenant n° 4 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

74 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stade du Saut du Loup. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conséquences de l’incendie au stade du "Saut du Loup" et à l’avenir de l’ACBB rugby. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la multiplication des incendies de deux-roues. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

13 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’attribution du nom du Président Léopold Sédar Senghor à une voie du futur quartier "Clichy-Batignolles". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la station de métro La Fourche. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

46 - 2012, IV- Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

47 - 2012, V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au fichage des locataires de "Paris Habitat". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

43 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet d'établissement public des musées parisiens. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

69 - 2012, DFPE 349 - Approbation afin de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre du marché à procédure adapté relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'insertion du service de transport "Imagine'R" dans la carte étudiant. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

84 - 2012, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la végétalisation de la zone de fret de la Z.A.C. "Clichy-Batignolles". Débat / Conseil municipal / MAI 2012

3 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

30 - 2012, DDEEES 71 - Charte de partenariat avec le Crous de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

82 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / MAI 2012