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Déliberation
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Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 209-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association Culture 2+ (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 331-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit espace universel (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 334-1]


Marché de maintenance multi technique pour le Musée Carnavalet et ses trois annexes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 332-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'Agence Parisienne du Climat et avenant à la convention d'objectifs fixant le montant de la contribution financière au budget de l'association pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DEVE 8-1]


Cession de la parcelle cadastrée J n°47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 167-1]


Subvention à l'association STAR - Paris 10 - pour l'organisation d'un colloque intitulé les arts du Dannyé et du Moringue Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 CAB_MA 10-1]


Subvention (2.600 euros) à l'Association de Recherche et d'échanges Entre Victimes de l'Inceste (AREVI) (2e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 58-1]


2012 DJS 84 Subvention et convention (17.000 euros) avec le Sporting Club Nord Parisien (19e) . Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 84-1]


Approbation du principe d'indemnisation du maître d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien hôpital Boucicaut rue Lacordaire (15e) et de l'aménagement d'une crèche collective de 66 places, et signature du contrat de transaction correspondant. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 2-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la location-maintenance de matériels d'impression numérique connectés à la publication assistée par ordinateur (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 21-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Echo Philharmonique Paris (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 272-1]


Subvention (850 euros) à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre -Union locale de Paris 18e U.F.A.C (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 274-1]


Vente par voie d'adjudication publique d'un studio avec annexes, libres d'occupation, dans l'immeuble 3 quai Malaquais (6e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 155-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec Paris Basket 18. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 134-1]


Lancement et signature d'un marché à bons de commande mono attributaire pour des prestations de mesures et conseils en acoustique pour des études ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DA 14-1]


Subvention et avenant n°2 à convention (20.000 euros) avec l'association Collectif Les Morts de la Rue (20e) pour son action d'accompagnement des convois des défunts indigents Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DASES 11-1]


Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement conjoint LIGNE 7 Architecture (mandataire) BEGC, BETHAC et Cabinet ROUBILLE, dans le cadre de la restructuration du service de restauration du groupe scolaire Keller/Bullourde, 4, Passage Bullourde et 4/10 rue Keller (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPA 6-1]


Cession de la mitoyenneté du mur 15 rue de l'Orillon/1 passage Piver (11e) au Logement Francilien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 113-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1 au sein des differents services de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 31-1]


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