Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DDEEES 41-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Comité de quartier en faveur du développement (C.Q.F.D) (17e) .
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASES 167-1]
Subvention (3.700 euros) à l'association Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DJS 322-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association AFRIKEVENTS pour l'organisation du salon Labo Ethnik (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DDEEES 113-1]
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DDEEES 109-1]
subventions et dotations aux collèges Valmy (10e) et Claude Chappe (19e) pour l'ouverture d'une annexe.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASCO 36-1]
Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASES 107-1]
Subvention (91.827 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 170-1]
Signature d'un avenant modificatif à la convention passée avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASES 170-1]
Subvention (1.100 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DAC 309-1]
Subventions (18.000 euros) aux associations Espace Bénévolat (18e) et Réseau Alpha (13e). Signature de l'avenant n°2 pour Espace Bénévolat et d'une convention pour Réseau Alpha.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DPVI 49-1]
Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de debarras de nettoyage relavant du bugget et département municipal en 2 lots séparés
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DA 11-1]
relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[V M82]
Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 130-1]
Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASCO 35-1]
Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) 06 100 Nice).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 SG 15-1]
