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Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DDEEES 41-1]


Subvention (3 500 euros) à l'association Adéquations (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 6-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Comité de quartier en faveur du développement (C.Q.F.D) (17e) . Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 167-1]


Subvention (3.700 euros) à l'association Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 322-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association AFRIKEVENTS pour l'organisation du salon Labo Ethnik (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 113-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 109-1]


subventions et dotations aux collèges Valmy (10e) et Claude Chappe (19e) pour l'ouverture d'une annexe. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASCO 36-1]


Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 107-1]


Subvention (91.827 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 170-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 302-1]


Subventions (36.100 euros) à quinze associations du 17e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 64-1]


Subvention avec l'association France Energie Emploi. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DDEEES 81-1]


Signature d'un avenant modificatif à la convention passée avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 170-1]


Subvention (1.100 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 309-1]


Subventions (18.000 euros) aux associations Espace Bénévolat (18e) et Réseau Alpha (13e). Signature de l'avenant n°2 pour Espace Bénévolat et d'une convention pour Réseau Alpha. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPVI 49-1]


Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de debarras de nettoyage relavant du bugget et département municipal en 2 lots séparés Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DA 11-1]


relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M82]


Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 130-1]


Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASCO 35-1]


Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) 06 100 Nice). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 15-1]


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