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Déliberation
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relatif à l'aide à la scolarisation des enfants dans les pays en voie de développement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M83]


Subvention et convention (22.500 euros) avec l'association Alliance (7e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 141-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association TJAD Cie (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 243-1]


Subventions (15.000 euros) à huit associations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DJS 1-1]


Subvention (151.103 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour sa crèche collective Les Enfants d'Abord (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 11-1]


Subvention et convention (8 700 euros) avec l'association Les Amis (17e) pour pour l'activité du club pour les personnes âgées. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 184-1]


Signature d'une convention de superposition d'affectation pour l'aménagement paysager du site "Port de Noisy" sur le canal de l'Ourcq à Noisy le Sec (93). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DVD 89-1]


Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 15-1]


Subvention (800 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 317-1]


Fixation de la liste des disciplines ainsi que de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès aux corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris - assistant spécialisé de classe supérieure Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DRH 30-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Tourist Services. Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DDEEES 73-1]


Subvention (8.000 euros) et avenant a convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 408-1]


Subvention (159.937 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Chouine pour la crèche parentale (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 86-1]


Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numérique parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DPVI 70-1]


Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'opération relative à l'aménagement de l'immeuble sis 186, avenue Jean Jaurès à Paris 19ème. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 33-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour les animations commerciales au titre de l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 77-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association groupe Pomyhandicap France (GPF) (17e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 162-1]


Subvention (43.559 euros) et avenant n° 3 avec l'association les 19e Rugissants pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 73-1]


Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DILT 4-1]


Vente par voie d'adjudication publique d'un appartement, libre d'occupation, dans l'immeuble 22-24 rue Jacob (6e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 158-1]


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