Subvention et avenant n°1 à convention (45.000 euros) avec l'association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASES 281-1]
Principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DDEEES 60-1]
Réalisation d'un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et sur les modalités de financement et d'incorporation dans le patrimoine départemental.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASCO 60-1]
Demande d'autorisations administratives pour la création d'un jardin au 122, rue des Poissonniers (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DEVE 82-1]
Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DLH 93-1]
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DA 21-1]
Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DFPE 166-1]
Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DAC 73-1]
Subvention et convention (600.000 euros) avec l'association Monsieur Vincent (94230 CACHAN).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2012
[2012 DASES 30-1]
Subvention et convention (43.000 euros) avec le Sporting Club Universitaire de France (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DJS 92-1]
Subvention (20 000 euros) à l'association Fédération Carnaval Tropical de Paris et d'Ile-de-France (FCTPIF) (20e) pour l'organisation d'ateliers artistiques autour du Carnaval Tropical de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 CAB_MA 8-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants du village de Lévis (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DDEEES 34-1]
Cession de la parcelle cadastrée J n°47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 DU 167-2]
Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des démineurs ( hommes et femmes) à la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2012
[2012 PP 28-1]
