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Déliberation
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Subvention (2.000 euros) à l'association l'Eclaboussée (18e) . Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 271-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres Cérébro-lésés et aux Familles " (A.E.M.T.C.), (62600 Berck/Mer). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 128-1]


Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n°1 à n°4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n°2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP..... Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DU 168-2]


Subvention (2.000 euros) à l'association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94 400 Vitry sur Seine). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DGRI 37-1]


Subvention (2.000 euros) au Club informatique FNACA Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 194-1]


Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris, au bénéfice de la Biliothèque Historique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DUCT 91-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Fêtart (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 77-1]


Compactage de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de deux opérations de logements sociaux, 10 rue Marx Dormoy (18e) et 24-26 rue des Orteaux (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DLH 82-1]


Subvention et convention dans le cadre de la politique de la ville (20.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 115-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Tournesol (10e). Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 50-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 Colombes) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 CAB_MA 2-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20 ). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 SG 97-1]


Participation et convention (50. 816 euros) avec l' Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM,, pour le financement de l'ULS Duployé . Déliberation / Conseil général / MAI 2012 [2012 DASES 275-1]


Subvention (117.215 euros) et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie pour la halte garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 121-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 258-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DFPE 336-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif au nettoyage de certains locaux de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 PP 25-1]


Subventions (160.000 euros), avenant et convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DAC 26-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DDEEES 106-1]


relatif à la situation de Ioula TIMOCHENKO Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [V M73]


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