Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.47]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.2]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.5]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.1]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.73]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat mixte ouvert d’études « Paris Métropole ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.74]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.8]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris « SEMAPA »
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.7]
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelles.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.62]
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.31]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens SOREQA.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.6]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.10]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.9]
Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller de Paris : indemnités de fonction au titre du conseil général, moyens des groupes d’élus et convention avec la ville de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[2014 SGCP 1003-2]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.11]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public territorial de bassin « Seine Grands Lacs ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.36]
