Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1224-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités locales). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.3]


relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). (M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER, M. Sergio TINTI) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M7]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel de Ville Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.9]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne (94). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1154-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1090-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.73]


Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1095-1]


en réponse au voeu n° 79 relatif à la prévention des expulsions locatives. Ce voeu se substitue au voeu n° 79 bis. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M32]


Centre d’Art Vivant le 104 (19ème) - Installations de lignes de vie – Permis et autorisation d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPA 1017-1]


Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation pour les équipements et les collections des nouvelles bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1206-1]


relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M9]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.2]


Subvention (2 000 euros) à l'association Cà et là-Festival Parfum de Lisbonne. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DGRI 1003-1]


Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda-Apposition d'une stèle-Cimetière du Père Lachaise (20e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DGRI 1001-1]


en réponse au voeu n° 35 relatif à un plan de circulation avenues de Clichy et de Saint-Ouen. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M19]


Débat Pollution : en réponse au voeu n° 14 relatif à l'abattage des arbres d'alignement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M14]


en réponse aux voeux n° 31 et 30 relatifs aux kiosquiers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M18]


relatif à l'information du projet d'extension du Tramway. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M11]


Réseau Plateforma-Renouvellement d'adhésion et cotisation (9 500euros). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DGRI 1004-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <