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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du Bassin versant de la Bièvre. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.45]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq (SIAGRO). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R. 47]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.56]


Désignation de représentants de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public local « Paris Musées ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.83]


Désignation de membres du Conseil d’administration de l’établissement public local à caractère industriel et commercial « Eau de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.31]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Agence parisienne du climat (A.P.C.). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.43]


Désignation de représentants de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de la Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain, ainsi que du Directeur de l’Etablissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.86]


relatif à l'accompagnement de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M29]


relatif à l'écologisation des piscines. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M31]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.34]


en réponse au voeu n° 70 relatif aux subventions au sport professionel. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M30]


relatif à la situation au lycée Gerson. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M28]


Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 SGCP 1005-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Port autonome de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.55]


en réponse au voeu n° 90 relatif à la cinémathèque Robert-Lynen. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M38]


relatif à la Cinémathèque Robert-Lynen (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M37]


relatif aux réfugiés syriens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M42]


relatif à la dénomination d'une rue ou d'un équipement culturel à Gabriel Garcia Marquez. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M43]


relatif au patrimoine religieux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M39]


en réponse aux voeux n° 92, 93 et 94 elatifs aux enlèvements au Nigéria. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M40]


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