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Subvention (5 000euros) à l'association A.D.I.P.R (12e). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 DASES 1008-1]


désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 DUCT 1001-1]


Subvention (10 000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e) Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 DASES 1051-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.70]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections européennes. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.72]


Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général : création d'un poste de vice-président et d'un poste de membre. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SGCP 1004-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.71]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France (S.T.I.F.). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.55]


Collège Louise Michel (10e)-Marché de travaux-Indemnisation du Département de Paris par une société Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 DPA 1002-1]


Modification de la délégation accordée à la Présidente du conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général en application de l’article L 3211-2 du CGCT. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SGCP 1002-1]


Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 DLH 1001-1]


Versement de la cotisation 2014 à Paris Métropole (341 805 euros). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SG 1002-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.32]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.46]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.60]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.58]


Commission départementale des systèmes de vidéo protection de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.59]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.57]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L.1414-6 du Code général des collectivités locales). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.3]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.4]


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