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relatif aux mineurs isolés étrangers. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G3]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.47]


relatif au campement illicite Porte de la Chapelle. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G4]


en réponse au voeu n° 6 relatif à la pétition lancée par le "Collectif Français-e-s/Etranger-e-s". Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G2]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.2]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.5]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.73]


Débat Logement : en réponse aux voeux n° 2 bis G et 3 M. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat mixte ouvert d’études « Paris Métropole ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.74]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.8]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris « SEMAPA » Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.7]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelles. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.62]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.31]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens SOREQA. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.6]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.10]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.9]


Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller de Paris : indemnités de fonction au titre du conseil général, moyens des groupes d’élus et convention avec la ville de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SGCP 1003-2]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.11]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public territorial de bassin « Seine Grands Lacs ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.36]


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