Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Subvention (16.000 euros) et convention avec l’association Paris Charenton XIII (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 65-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Paris Cycliste Olympique (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 54-1]


Subvention (500 euros) et convention avec l’association Débrouille Compagnie dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1025-1]


Aménagement du Secteur Paul Meurice (20e) - Autorisation de dépôt de toutes demandes administratives et d’urbanisme du programme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DU 1021-1]


Subvention (8.000 euros) et convention triennale avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1015-1]


Subvention (15.000 euros) à l’Association Compagnie Les Toupies (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1122-1]


Echange foncier avec l’APHP de 2 parcelles 50-52 rue de Clisson et 59 rue Jeanne d’Arc (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DU 1003-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer le protocole transactionnel d'indemnisation des désordres constatés au 16 rue Saint-Sauveur (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DLH 1009-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1099-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1046-1]


Subvention (66.445 euros) et avenant n°1 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour la halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DFPE 1044-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 144-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d'action sociale de la Préfecture de police (CLAS 75). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.62]


Subvention (15.000 euros) à l’Association de Bibliothécaire de France A.B.F. (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1100-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec la fédération française de judo. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 182-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.67]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.65]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d'accessibilité de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.68]


Subvention (19.000 euros) et convention avec l’association Lecture Jeunesse (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1102-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Quai Jazz (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1093-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <