Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.70]


Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1096-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Colmar à la marche. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 207-1]


Subvention (65.000 euros) et convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 148-1]


Subvention (84.661 euros) et avenant n°1 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DFPE 1047-1]


Carré Historique Saint Lazare (10ème)-Indemnisation par la SEMAVIP de la société EIFFAGE Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPA 1005-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Athlétic Club Paris 15 (7e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 216-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.40]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Jurys de concours de maîtrise d’œuvre et commissions de sélection de maîtres d’œuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.6]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Centre du Théâtre de l’Opprimé – Augusto Boal (12e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1070-1]


Subvention (20.000 euros) à la SARL Les Filles sur le Pont (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1071-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1044-1]


Subvention (106 378) et avenant N° 1 à l' Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte-garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DFPE 1051-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de handball pour l'organisation des finales de la Coupe de France Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 239-1]


Subvention (85.070 euros) et avenant n°1 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour la halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DFPE 1052-1]


Subventions (100.000 euros) et conventions aux 4 accorderies parisiennes (14e, 18e et 19e et Grand Belleville). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPVI 1013-1]


Subventions (39.000 euros) à 3 régies de quartier pour leurs actions de lien social (10e, 11e et 19e) - Convention avec la Régie de quartier 19e Nord. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPVI 1019-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la fédération française de handball Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 181-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.61]


Subvention (73.744 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DFPE 1048-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <