Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.71]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.47]
Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DAC 1224-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.2]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités locales).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.3]
relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). (M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER, M. Sergio TINTI)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[V M7]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel de Ville
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.9]
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne (94).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DAC 1154-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.5]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.73]
Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DAC 1095-1]
en réponse au voeu n° 79 relatif à la prévention des expulsions locatives. Ce voeu se substitue au voeu n° 79 bis.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[V M32]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.73]
Centre d’Art Vivant le 104 (19ème) - Installations de lignes de vie – Permis et autorisation d’urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPA 1017-1]
Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation pour les équipements et les collections des nouvelles bibliothèques
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DAC 1206-1]
