relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[V M9]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.2]
Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda-Apposition d'une stèle-Cimetière du Père Lachaise (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DGRI 1001-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat mixte ouvert d’études « Paris Métropole ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.74]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.8]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris « SEMAPA »
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.7]
en réponse aux voeux n° 57 et 58 relatifs au maintien des quartiers Porte de Vanves et Fontaine au Roy dans le dispositif Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[V M26]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (SAEMPF).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.19]
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelles.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[R.62]
Entretien et maintenance de la tour aéroréfrigérante, des installations de production et de distribution d’air climatisé du site Cité à Paris 4ème.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 PP 1003-1]
BSPP - Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour matériels de marque HONEYWELL, DRAGER et MATISEC.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 PP 1001-1]
Permis de construire - Réfection de la toiture du Musée Carnavalet, 23 rue de Sévigné (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPA 1014-1]