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Déliberation
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Acquisition et aménagement de caissons maritimes en structures modulaires de mesures et investigations feu pour le Laboratoire central de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 PP 1006-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris (SEMAPA). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.15]


BSPP - Fourniture de batteries pour différents types de véhicules. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 PP 1002-1]


en réponse au voeu n° 52 relatif au collectif "génération identitaire". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M24]


relatif à la mise en place d'un Conseil de Sécurité et de Prévention de la Délinquance dans le 8e. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M23]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.10]


Groupement de commandes et convention pour la traitement biologique des équipements sanitaires gérés par la PP. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 PP 1007-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.28]


Débat relatif à la démocratie locale et à la participation citoyenne : le voeu 21 bis se substitue au voeu 21 déposé par l'Exécutif. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M15]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.31]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement et de gestion du marché d’intérêt national de Rungis (SEMMARIS). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.26]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.29]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société parisienne de photographie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.21]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (SEMAEST). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.14]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.49]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.30]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens SOREQA. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.6]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.27]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.12]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.23]


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