Personnels des Espaces Parisiens pour l'Insertion-Modalités d'organisation du travail (application du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail)
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[2014 DASES 1084-1]
Subvention (30 000 euros) et convention avec la fondation Casip-Cojasor/Maison des seniors et de la culture (12e).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[2014 DASES 1052-1]
Participation (57 171,62 euros) et convention avec l’ANPIHM, pour le financement de la permanence de nuit de l’ULS « Duployé ».
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[2014 DASES 1072-1]
Département de Paris et la Caisse des écoles du 20ème arrondissement de Paris Convention relative à la mise à disposition des services et moyens
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[2014 DASES 1088-1]
