Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.10]


Dispositions relatives à l’exercice du mandat des élus parisiens : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 SGCP 1004-2]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte «Energie Posit’IF ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.18]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.20]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité de programmation du Palais Omnisports de Paris-Bercy. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.24]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.9]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.22]


Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller de Paris : indemnités de fonction au titre du conseil général, moyens des groupes d’élus et convention avec la ville de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SGCP 1003-2]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.32]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.39]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.17]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d'économie mixte “PARISEINE”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.13]


Désignation de membres du Conseil d’administration de « Paris-Habitat » OPH. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.33]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.11]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.25]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.16]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.11]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R. 46]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.57]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public territorial de bassin « Seine Grands Lacs ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.36]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >