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Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « France Habitation ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.15]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Coallia Habitat ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.26]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « La Sablière ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.14]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Résidences sociales de France ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.28]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitat social français ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.16]


relatif à l'écologisation des piscines. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M31]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Logis Transports ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.18]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Immobilière 3F ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.13]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Port autonome de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.56]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.34]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris – Formation départementale. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.29]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « La Résidence urbaine de France ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.20]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitation confortable ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.25]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « EFIDIS ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.27]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Résidences – Le Logement des fonctionnaires ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.23]


Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SGCP 1005-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Batigère Ile-de-France ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.19]


en réponse au voeu n° 70 relatif aux subventions au sport professionel. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M30]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Holding « Logement français ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.17]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Antin Résidences ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.22]


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