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Déliberation
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relatif à la situation au lycée Gerson. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M28]


Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 SGCP 1005-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Toit et Joie ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.21]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Port autonome de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.55]


en réponse au voeu n° 90 relatif à la cinémathèque Robert-Lynen. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M38]


relatif à la Cinémathèque Robert-Lynen (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M37]


relatif aux réfugiés syriens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M42]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine-Saint-Denis ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.44]


relatif à la dénomination d'une rue ou d'un équipement culturel à Gabriel Garcia Marquez. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M43]


relatif au patrimoine religieux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M39]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris-Val-de-Marne ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.43]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.61]


en réponse aux voeux n° 92, 93 et 94 elatifs aux enlèvements au Nigéria. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M40]


en réponse aux voeux n° 88 et 89 relatifs aux bâches publicitaires sur les bâtiments en travaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M36]


en réponse aux voeux n° 85, 86 et 87 relatifs à l'attribution d'un local à la Coordination des Intermittents et Précaires d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M35]


en réponse aux voeux n° 95, 96 et 97 relatifs aux négociations sur le partenariat transatlantique. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M41]


en réponse aux voeux n° 83 et 84 relatifs à l'équilibre entre vie nocturne et tranquillité des riverains dans certains quartiers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M34]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.58]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association « Cap Digital Paris Région ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.80]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.99]


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