Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2014
[2014 DLH 1001-1]
Subvention (11.500 euros) et convention avec l’association Actions Jeunes AJ dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17ème arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1005-1]
8 rue des Plâtrières (20e) - Convention de servitudes de prospect et de vue avec paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DU 1015-1]
Autorisation donnée à la Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le poste de transformation ERDF et les logements de fonction associés, 117 rue Ardouin à Saint-Ouen (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DLH 1012-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1003-1]
Subvention (7.600 euros) et convention avec l’association Paris est mouv’ dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1009-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association pour la défense des familles et de l’individu au titre de la lutte contre les dérives sectaires
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1001-1]
Subvention (5.600 euros) et convention avec l’association Espace 19 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19ème arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1032-1]
Subvention (73.000 euros) et convention avec l’association Sporting Club Universitaire de France (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DJS 58-1]
Subvention (500 euros) et convention avec l’association Débrouille Compagnie dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1025-1]
Aménagement du Secteur Paul Meurice (20e) - Autorisation de dépôt de toutes demandes administratives et d’urbanisme du programme
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DU 1021-1]
Subvention (8.000 euros) et convention triennale avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPP 1015-1]
Echange foncier avec l’APHP de 2 parcelles 50-52 rue de Clisson et 59 rue Jeanne d’Arc (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DU 1003-1]
Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer le protocole transactionnel d'indemnisation des désordres constatés au 16 rue Saint-Sauveur (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DLH 1009-1]
