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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.71]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.47]


Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1224-1]


relatif au campement illicite Porte de la Chapelle. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G4]


en réponse au voeu n° 6 relatif à la pétition lancée par le "Collectif Français-e-s/Etranger-e-s". Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G2]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.2]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités locales). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.3]


relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). (M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER, M. Sergio TINTI) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M7]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel de Ville Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.9]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne (94). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1154-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.5]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1090-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.73]


Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1095-1]


en réponse au voeu n° 79 relatif à la prévention des expulsions locatives. Ce voeu se substitue au voeu n° 79 bis. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [V M32]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.73]


Centre d’Art Vivant le 104 (19ème) - Installations de lignes de vie – Permis et autorisation d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPA 1017-1]


Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation pour les équipements et les collections des nouvelles bibliothèques Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1206-1]


Débat Logement : en réponse aux voeux n° 2 bis G et 3 M. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [V G1]


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