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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.49]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Théâtre Sylvia Montfort". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.92]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Maison de la poésie". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.96]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris-Ateliers". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.94]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.95]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique « Hautes Etudes - Sorbonne - Arts et Métiers » (HESAM). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.101]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et établissements « Sorbonne Paris Cité ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.112]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission pour la promotion de l’égalité des chances et la citoyenneté (COPEC) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.59]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Jury du concours international de roses nouvelles de Bagatelle. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.82]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris Quartier d'été". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.90]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des métallos ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.84]


Signature d’un protocole transactionnel en vue d'indemnisation amiable d'un tiers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1223-1]


Théâtre de la Gaîté Lyrique(3e)-Marché de travaux-Indemnisation d’un particulier. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPA 1004-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DEVE 1001-2]


Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Convention industrielle de formation par la recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DDEEES 1015-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.33]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie-Curie ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.108]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est » Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.52]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est ». Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [R.54]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [R.51]


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